Mentions légales
Conformément à la Loi Française n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les mentions légales
Éditeur du site www.hypnobien.com
Le site www.hypnobien.com est édité par Janicki Alexandre et est soumis au régime de l’entreprise individuelle exerçant une activité libérale.
Tél : +33 (0)6 60 58 54 47
Mail : hypnobien@gmail.com
Siège Social : 108 rue de la garenne 77160 Chalautre la petite
N° SIRET : 900 747 213 00016
APE : 8690F
Conformément aux dispositions légales, toute personne qui exerce une activité libérale, à titre principal ou complémentaire, sous le régime fiscal de la micro-entreprise ou en optant pour le régime micro-social est dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
Responsabilité éditorial du site www.hypnobien.com
Le directeur des publications du site www.hypnobien.com est JANICKI Alexandre
Le responsable éditorial du site www.hypnobien.com est JANICKI Alexandre
Hébergeur du site www.hypnobien.com
L’hébergeur du site www.hypnobien.com est :
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l’adresse suivante : www.mcpmediation.org
ou par courrier MÉDIATION DE LA CONSOMMATION & PATRIMOINE – 12 Square Desnouettes – 75015 PARIS
Liens
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.